Avec l’arrivée des beaux jours, nombreux sont les propriétaires de biens immobiliers qui rêvent d’aménager leur jardin avec une piscine hors sol tubulaire. Toutefois, ces installations ne sont pas sans conséquences sur la fiscalité des propriétaires. Cet article vous explique en détail comment la taxe des piscines hors sol peut impacter votre budget.
Les différents types de piscines hors sol et leur réglementation
Il existe plusieurs types de piscines hors sol, dont les plus courantes sont les piscines autoportées et les piscines tubulaires. Les premières sont constituées d’une poche souple en PVC maintenue par la pression de l’eau, tandis que les secondes reposent sur une structure métallique rigide en tubes. Les piscines tubulaires présentent généralement une meilleure résistance et une durée de vie plus longue que les autoportées.
Concernant la réglementation, il est important de différencier les piscines hors sol démontables (dites ‘amovibles’) des piscines hors sol fixes. Les premières peuvent être démontées et remontées à volonté, sans nécessiter de démarches administratives particulières. En revanche, pour les piscines fixes, un permis de construire ou une déclaration préalable peut être requis si elles dépassent certaines dimensions ou si elles sont situées dans une zone protégée.
La taxe des piscines hors sol tubulaires : quels impacts sur la fiscalité des propriétaires ?
Les piscines hors sol tubulaires, qu’elles soient fixes ou démontables, peuvent entraîner un impact sur deux types de taxes locales : la taxe foncière et la taxe d’aménagement.
Pour ce qui est de la taxe foncière, une piscine hors sol fixe peut être considérée comme une construction à part entière et donc soumise à cette taxe. La valeur locative cadastrale du bien immobilier est alors augmentée en conséquence. En revanche, les piscines hors sol démontables ne sont en principe pas concernées par cette taxe. Toutefois, si vous installez des aménagements permanents autour de la piscine (terrasse, abri…), ceux-ci pourront être pris en compte dans le calcul de la taxe foncière.
En ce qui concerne la taxe d’aménagement, elle s’applique aux constructions nécessitant un permis de construire ou une déclaration préalable. Ainsi, si votre piscine hors sol tubulaire fixe dépasse les dimensions réglementaires ou est située dans une zone protégée, vous devrez vous acquitter de cette taxe. De même, si vous réalisez des aménagements permanents autour de la piscine, ils pourront être soumis à la taxe d’aménagement.
Comment limiter l’impact fiscal lié à l’installation d’une piscine hors sol tubulaire ?
Si vous souhaitez installer une piscine hors sol tubulaire sans subir d’impact fiscal majeur, plusieurs solutions s’offrent à vous :
- Opter pour une piscine démontable plutôt que fixe, afin de ne pas être soumis à la taxe foncière.
- Choisir une piscine de dimensions inférieures aux seuils réglementaires, pour éviter les démarches administratives et la taxe d’aménagement.
- Limiter les aménagements permanents autour de la piscine, qui pourraient entraîner une hausse de la taxe foncière et/ou de la taxe d’aménagement.
En conclusion, si vous envisagez d’installer une piscine hors sol tubulaire dans votre jardin, il est important de bien vous renseigner sur les conséquences fiscales potentielles. En choisissant judicieusement le type de piscine et en limitant les aménagements permanents, vous pourrez profiter pleinement des plaisirs aquatiques sans alourdir significativement votre budget.